ARCSERVE
Présentation de la marque ARCSERVE
Déposée le 13 août 1992 par la société CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCSERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 23 septembre 2024.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCSERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCSERVE est expirée depuis le 13 août 2022.
CA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 novembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°151060 - Publication au BOPI 1992-11-02
Publication - Publication au BOPI 1992-33
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2002 n°2224883 - Publication au BOPI 2002-07-11
Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310216 - Publication au BOPI 2000-10-23
Inscription le 30 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167153 - Publication au BOPI 1993-12-30
Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244987 - Publication au BOPI 1997-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04
Republication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Inscription le 21 août 2012 - Transmission totale de propriété n°581473 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507443 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-21
Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635637 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17